Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

71 questions

  1. Question n° 08615 posée par M. Serge Dassault

    Droit de préemption

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 09696 posée par M. Louis Nègre

    Dégâts causés par les loups

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 10267 posée par M. André Trillard

    Plan de lutte contre la jussie

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 10361 posée par M. Philippe Adnot

    Valorisation des combustibles solides de récupération

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 10392 posée par M. Antoine Lefèvre

    Destruction des animaux d'espèces classées nuisibles

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  6. Question n° 10539 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation environnementale actuelle en matière de cours d'eau et de fossés

    La question est caduque

  7. Question n° 11973 posée par M. Gérard César

    Traitement des marcs de raisin

    La question est caduque

  8. Question n° 12929 posée par M. Jacques Mézard

    Nouvelle carte des zones dites « vulnérables »

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  9. Question n° 13146 posée par M. Gérard Bailly

    Extension des zones dites « vulnérables » au regard de la directives « nitrates »

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  10. Question n° 13794 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Impact écologique de la consommation de viande

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.