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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 17523 posée par M. Joël Labbé

    Évaluation et communication des risques liés à l'exposition aux pesticides par voie aérienne

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 18310 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Recours à la filière bois pour la construction bas carbone

    La question est caduque

  3. Question n° 19777 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Plan pollinisateurs et inquiétudes des arboriculteurs

    La question est caduque

  4. Question n° 19781 posée par Mme Valérie Létard

    Plan pollinisateurs

    La question est caduque

  5. Question n° 19847 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Plan pollinisateurs

    La question est caduque

  6. Question n° 20079 posée par Mme Françoise Férat

    Fiabilité des initiatives individuelles d' « éco-score » et confiance des consommateurs

    La question est caduque

  7. Question n° 20653 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Évolution du code de l'environnement

    La question est caduque

  8. Question n° 23750 posée par Mme Nadège Havet

    Impact de la chauffe de bois sur la qualité de l'air

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 23773 posée par Mme Catherine Deroche

    Plan pollinisateurs et projet d'arrêté relatif à la protection des abeilles et des autres insectes pollinisateurs et à la préservation des services de pollinisation lors de l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

    La question est caduque

  10. Question n° 23887 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Projet d'arrêté relatif à la protection des abeilles

    La question est caduque