Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

21/05/2020
Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

12/03/2020
Question n° 08584 posée par Mme Christine Herzog

Dispositifs particuliers de capture des hydrocarbures des résidus de pneus et autres polluants

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/01/2019
Question n° 08406 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gestion des digestats de méthanisation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/01/2019
Question n° 07848 posée par M. Jean Louis Masson

Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/11/2018
Question n° 07658 posée par Mme Christine Herzog

Dispositifs particuliers de capture des hydrocarbures des résidus de pneus et autres polluants

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

08/11/2018
Question n° 07227 posée par M. Emmanuel Capus

Encadrement et gestion des digestats de la méthanisation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/10/2018
Question n° 06732 posée par M. Jean Louis Masson

Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/09/2018
Question n° 06618 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gestion des digestats de méthanisation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/08/2018
Question n° 00940 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances résultant d'un élevage de poules ou de pintades

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/08/2017