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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 16775 posée par M. Bernard Murat

   Veaux de lait sous la mère

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   24/03/2005
2. Question n° 21745 posée par M. Robert Bret

   Pérennité de la chèvre du Rove

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   23/02/2006
3. Question n° 23203 posée par M. Bernard Piras

   Nouvelles mesures de dépistage de la tremblante du mouton

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   18/05/2006
4. Question n° 23654 posée par M. Bernard Piras

   Directive européenne sur la protection des élevages

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/06/2006
5. Question n° 01932 posée par Mme Jacqueline Gourault

   Financement de la filière hippique française

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

   27/09/2007
6. Question n° 02493 posée par M. Adrien Gouteyron

   Régime juridique des paris hippiques

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

   15/11/2007
7. Question n° 03748 posée par M. Yannick Texier

   Conséquences de l'application des normes européennes pour l'élevage porcin français

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   20/03/2008
8. Question n° 04748 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Commercialisation de la viande issue de bovins âgés de 12 mois au plus

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   12/06/2008
9. Question n° 05062 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Commercialisation de la viande de bovins de 12 mois au plus

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/07/2008
10. Question n° 11076 posée par M. André Trillard

    Soutien de la filière porcine et directive IPPC

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    26/11/2009