Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

39 questions

1. Question n° 00111 posée par M. Jean Cluzel

   Modalités de commercialisation de ceraines espèces de gibier

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/04/1993
2. Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

   Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

   Réponse du ministère : Environnement

   22/04/1993
3. Question n° 17512 posée par M. Georges Mouly

   Avenir de la PHAE

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   12/05/2005
4. Question n° 19413 posée par Mme Odette Herviaux

   Avenir de la filière laitière

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/09/2005
5. Question n° 20924 posée par M. Jean-Pierre Vial

   Prise en compte de la PHAE dans le prochain plan de développement rural

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/12/2005
6. Question n° 21878 posée par Mme Odette Herviaux

   Propriétaires de terrains agricoles à des fins non lucratives

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/03/2006
7. Question n° 22333 posée par M. André Lejeune

   Fermes pédagogiques et touristiques : conséquences des mesures de confinement

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   23/03/2006
8. Question n° 23029 posée par Mme Françoise Henneron

   Disponibilité des droits à prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes dans le département du Pas-de-Calais

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   04/05/2006
9. Question n° 23187 posée par M. Jacques Blanc

   Filière ovine : contrats de projets État-Région

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   18/05/2006
10. Question n° 23376 posée par M. Paul Raoult

    Hausse de la taxe d'abattage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    01/06/2006