Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 07022 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Demande de soutien aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 17585 posée par M. Gaëtan Gorce

    Crise de l'élevage en Bourgogne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 17305 posée par M. François Pillet

    Revalorisation des prix du lait et de la viande bovine et porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 15961 posée par M. Philippe Mouiller

    Réponses aux difficultés des filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 05976 posée par M. Daniel Laurent

    Installations classées et secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 05003 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Adaptation de l'affichage environnemental à l'activité agricole

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 03162 posée par M. Michel Doublet

    Attentes des agriculteurs de la Charente-Maritime face aux enjeux de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 19217 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Conséquences de la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 19154 posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés des éleveurs du fait de la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 18840 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Sécheresse et solidarité interfilière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire