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Questions avec et sans réponses

88 questions

1. Question n° 31477 posée par M. René Trégouët

   Recyclage agricole des boues dans les petites communes rurales

   Réponse du ministère : Agriculture

   01/03/2001
2. Question n° 16394 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Situation des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/03/2005
3. Question n° 16618 posée par M. Marcel Vidal

   Programme de développement rural de la Commission européenne

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   17/03/2005
4. Question n° 16679 posée par M. Jacques Blanc

   Mouvement des foyers ruraux du Roussillon

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   24/03/2005
5. Question n° 16913 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Situation du mouvement des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   31/03/2005
6. Question n° 18215 posée par M. André Dulait

   Projet de suppression de la taxe foncière sur les propriétés non bâties

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   16/06/2005
7. Question n° 20086 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation des petites communes rurales exclues du dispositif de la DDR

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   27/10/2005
8. Question n° 20958 posée par Mme Gisèle Printz

   Situation des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/12/2005
9. Question n° 21074 posée par M. André Boyer

   Situation des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/12/2005
10. Question n° 21245 posée par M. Michel Doublet

    Situation des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    19/01/2006