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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
88 questions
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Question n° 31477 posée par M. René Trégouët
Recyclage agricole des boues dans les petites communes rurales
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 16394 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Situation des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 16618 posée par M. Marcel Vidal
Programme de développement rural de la Commission européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 16679 posée par M. Jacques Blanc
Mouvement des foyers ruraux du Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 16913 posée par M. Jean-Noël Guérini
Situation du mouvement des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 18215 posée par M. André Dulait
Projet de suppression de la taxe foncière sur les propriétés non bâties
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20086 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des petites communes rurales exclues du dispositif de la DDR
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
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Question n° 20958 posée par Mme Gisèle Printz
Situation des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 21074 posée par M. André Boyer
Situation des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 21245 posée par M. Michel Doublet
Situation des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche