Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 14812 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes des professionnel de la filière cidricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 14817 posée par Mme Agnès Canayer

    Avenir de la filière cidricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 14716 posée par M. Philippe Bas

    Situation de la filière de la pomme à cidre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 14674 posée par M. François Aubey

    Avenir de la filière de la pomme à cidre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 12467 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Pratique de la chaptalisation dans le sud-ouest

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 12276 posée par M. Alain Fauconnier

    Pratique du sucrage à sec pour l'enrichissement des vins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 12080 posée par M. Georges Labazée

    Prise en compte du critère économique comme motif d'autorisation exceptionnelle à la chaptalisation des vins du Sud-Ouest

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 11849 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réglementation en matière d'enrichissement des moûts des vignobles du sud-ouest de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 11522 posée par M. Robert Navarro

    Situation des viticulteurs du Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 10906 posée par M. Robert Tropeano

    Aide aux viticulteurs qui pratiquent les méthodes d'enrichissement du vin aux moûts concentrés et concentrés rectifiés

    La question a été transformée.