Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 1728G posée par M. Daniel Gremillet

    Étiquetage alimentaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

  2. Question n° 1227G posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Situation de l'agriculture

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 1229G posée par M. Joël Labbé

    Producteurs locaux et marchés

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 0863G posée par M. Laurent Duplomb

    Avenir de l'agriculture française

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

  5. Question n° 0066G posée par M. Pierre Cuypers

    États généraux de l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 0980G posée par M. Joël Labbé

    Présence de pesticides dans l'alimentation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 0488G posée par M. Jean Desessard

    Spéculation sur la faim

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  8. Question n° 0475G posée par M. Daniel Marsin

    Accord commercial Union européenne et Amérique du Sud

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  9. Question n° 0417G posée par M. Gérard Bailly

    Revenus agricoles et contrôle des marges

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 0116G posée par M. Dominique Mortemousque

    Sécurité alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche