Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 21193 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Incidences financières du Covid-19 sur les chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 20303 posée par M. Hugues Saury

    Modalités d'application du plan de relance dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 17947 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Épandage agricole des boues dans le contexte de la Covid-19

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 16610 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Besoin de main-d'oeuvre saisonnière de l'agriculture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 16331 posée par M. François Bonhomme

    Accueil des saisonniers agricoles sur les fermes françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 16387 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Soutien aux filières agricoles en crise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 1294G posée par M. Jean-François Rapin

    Agriculture et ouvertures des plages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

  8. Question n° 15309 posée par Mme Patricia Schillinger

    Impact du confinement sur l'activité des producteurs agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 15359 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Inquiétudes de la filière laitière dans le contexte de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 15052 posée par M. François Bonhomme

    Difficultés des entreprises semencières du fait du manque de main d'oeuvre lié à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation