Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 2034S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Responsabilité des chiens de protection

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 25308 posée par M. Philippe Folliot

    Présence massive de nuées de vautours sur des troupeaux

    La question est caduque

  3. Question n° 23212 posée par Mme Françoise Férat

    Déchets retrouvés dans les espaces agricoles et incidences sur la santé animale

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 07361 posée par M. Max Brisson

    Réintroduction d'ourses dans les vallées pyrénéennes d'Aspe et d'Ossau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 04971 posée par Mme Nassimah Dindar

    Dégâts causées par les chiens errants à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

  6. Question n° 04730 posée par M. Henri Cabanel

    Protection de l'agropastoralisme face aux loups

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  7. Question n° 02625 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conséquences économiques de la pyrale du buis sur les élevages ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 01962 posée par M. Henri Cabanel

    Protection de l'agropastoralisme face aux loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 02022 posée par M. Jean-François Longeot

    Protection des loups et droits des éleveurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 0105G posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Plan loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation