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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 28231 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers

    La question est caduque

  2. Question n° 25699 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

    La question est caduque

  3. Question n° 19049 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés dans les cultures par des nuisibles

    La question est caduque

  4. Question n° 19050 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés aux cultures par les corvidés

    La question est caduque

  5. Question n° 18294 posée par M. Hervé Maurey

    Pertes de récoltes liées aux corbeaux et aux corneilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 14143 posée par M. Philippe Paul

    Prolifération des choucas des tours dans le Finistère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 04730 posée par M. Henri Cabanel

    Protection de l'agropastoralisme face aux loups

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  8. Question n° 04003 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

  9. Question n° 23444 posée par M. François Commeinhes

    Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  10. Question n° 21001 posée par M. François Grosdidier

    Abattage des loups

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat