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Questions avec et sans réponses

5 questions

1. Question n° 20308 posée par M. Michel Boutant

   Augmentation des taxes sur le cognac

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   06/10/2011
2. Question n° 1273S posée par M. Daniel Laurent

   Taxation des émissions de composés organiques volatils des chais de stockage et de vieillissement du Cognac

   La question a été retirée

   31/03/2011
3. Question n° 12010 posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Taxation du Floc de Gascogne

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

   11/02/2010
4. Question n° 25761 posée par M. André Vézinhet

   Taux d'accises sur l'alcool et les boissons alcoolisées

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/12/2006
5. Question n° 0020A posée par M. Abel Sempe

   Situation des vignerons de l'armagnac

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/04/1983