Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 19048 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

19/11/2020
Question n° 16117 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

14/05/2020
Question n° 15090 posée par M. Jean Louis Masson

Nettoyage des abords d'une route départementale

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/02/2015
Question n° 14186 posée par M. Jean Louis Masson

Nettoyage des abords d'une route départementale

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/12/2014
Question n° 12963 posée par M. Hervé Maurey

Association des collectivités à l'élaboration des plans de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/09/2014
Question n° 22902 posée par M. Jean Louis Masson

Participation de la commune à l'indemnisation des dégâts causés par le gibier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

08/03/2012
Question n° 22619 posée par M. Jean Louis Masson

Réserve de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/02/2012
Question n° 22620 posée par M. Jean Louis Masson

Chasse communale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/02/2012
Question n° 21466 posée par M. Jean Louis Masson

Réserve de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Question n° 21467 posée par M. Jean Louis Masson

Chasse communale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011