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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 03074 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Défaut d'entretien de collecteurs d'eau entraînant des dommages dans les exploitations agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   08/02/2018
2. Question n° 01382 posée par M. Jean Louis Masson

   Desserte en eau d'une exploitation de maraîchage

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   28/09/2017
3. Question n° 25109 posée par M. Jean Louis Masson

   Réseau public d'eau potable

   La question est caduque

   16/02/2017
4. Question n° 1534S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Réserves en eau pour l'agriculture

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   29/09/2016
5. Question n° 10155 posée par M. Alain Fouché

   Réserves d'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   23/01/2014
6. Question n° 08541 posée par M. Alain Fouché

   Réserves d'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   10/10/2013
7. Question n° 04885 posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Création de réservoirs d'eau

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   21/02/2013
8. Question n° 03013 posée par M. Alain Fauconnier

   Retenues collinaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   08/11/2012
9. Question n° 02330 posée par M. Alain Chatillon

   Retenues collinaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   11/10/2012
10. Question n° 02359 posée par M. Gérard Le Cam

    Zones humides

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    11/10/2012