Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0649S posée par M. Ambroise Dupont

Prévention des inondations

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/01/2005
Question n° 0896G posée par M. Christian Favier

Mesures d'urgence suite aux inondations

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/06/2016
Question n° 0897G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Mesures suite aux inondations

Réponse du Premier ministre

10/06/2016
Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

Aides financières suite aux inondations

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/06/2016
Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché

Situation du secteur agricole suite aux inondations

Réponse du Premier ministre

10/06/2016
Question n° 22364 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conséquences de l'appauvrissement des sols agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/06/2016
Question n° 25614 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

La question est caduque

30/03/2017
Question n° 00380 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Question n° 01072 posée par M. Roland Courteau

Classement des caves coopératives comme activités industrielles et commerciales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/08/2017
Question n° 03709 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

08/03/2018