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Questions avec et sans réponses

32 questions

1. Question n° 14762 posée par M. Roland Courteau

   Projet d'irrigation de la filière viticole en Languedoc-Roussillon

   La question a été retirée

   05/08/2010
2. Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet

   Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   02/12/2010
3. Question n° 0496S posée par Mme Françoise Laborde

   Réutilisation des eaux usées pour l'irrigation des cultures

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   18/10/2018
4. Question n° 07348 posée par M. Claude Bérit-Débat

   Politique de soutien à l'irrigation agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   18/10/2018
5. Question n° 09954 posée par M. Jackie Pierre

   Révision de l'instruction du 4 juin 2015

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   11/04/2019
6. Question n° 09963 posée par M. Laurent Duplomb

   Financement des projets de stockage de l'eau

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   11/04/2019
7. Question n° 09989 posée par M. Alain Dufaut

   Enjeux liés à l'irrigation

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   11/04/2019
8. Question n° 10001 posée par M. Jean-Marc Boyer

   Financement des projets de stockage de l'eau

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   11/04/2019
9. Question n° 10002 posée par M. Michel Savin

   Enjeux liés à l'irrigation

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   11/04/2019
10. Question n° 10011 posée par M. Pierre Médevielle

    Financement des projets de stockage de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    11/04/2019