Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 17094 posée par M. Roland Courteau

    Décès par suicide des agriculteurs exploitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 18027 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Moyens de remédier à la détresse psychologique des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 1333S posée par M. Alain Fauconnier

    Suicides des agriculteurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

  4. Question n° 18732 posée par Mme Évelyne Didier

    Difficultés et désespoir des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 03660 posée par M. Alain Fauconnier

    Suicide des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 05775 posée par M. Roland Courteau

    Décès par suicide des agriculteurs exploitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 08840 posée par M. Hervé Maurey

    Suicide chez les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 08880 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Publication de l'étude relative aux suicides chez les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 09086 posée par M. Antoine Lefèvre

    Suicide chez les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 09181 posée par M. Jacques Mézard

    Publication de l'étude relative au suicide chez les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt