Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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721 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

721 questions

  1. Question n° 2179S posée par Mme Elsa Schalck

    Législation sur les forêts cinéraires

    La question est caduque

  2. Question n° 28260 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Devenir des entreprises de travaux forestiers

    La question est caduque

  3. Question n° 27950 posée par M. Franck Menonville

    Exportation des grumes chêne

    La question a été retirée

  4. Question n° 2047S posée par M. Mathieu Darnaud

    Refonte de la politique forestière

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  5. Question n° 2054S posée par M. Georges Patient

    Filière guyanaise du bois en danger

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 25919 posée par M. Philippe Paul

    Difficultés des scieries à s'approvisionner en chêne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 25811 posée par M. Mathieu Darnaud

    Vente à un particulier de parcelles forestières appartenant à des collectivités

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 25519 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Mesures de lutte contre la spéculation foncière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 25534 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Aides du plan de relance pour la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 25414 posée par M. Jean Sol

    Contribution supplémentaire des communes forestières

    La question est caduque