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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 27721 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Vignes frappées par le gel dans les Pyrénées-Atlantiques

    La question est caduque

  2. Question n° 27735 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Gel sur les cultures de kiwis

    La question est caduque

  3. Question n° 27526 posée par Mme Françoise Dumont

    Crainte d'une précoce et importante sécheresse dans les départements du sud de la France en 2022

    La question est caduque

  4. Question n° 27452 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Retard des aides promises à la suite d'un gel printanier en Lot-et-Garonne

    La question est caduque

  5. Question n° 27023 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des agriculteurs à la suite de l'épisode de gel d'avril 2021 et plus particulièrement sur les entreprises de l'aval

    La question est caduque

  6. Question n° 26848 posée par M. Max Brisson

    Dysfonctionnements dans la mise en application du plan gel

    La question est caduque

  7. Question n° 26671 posée par M. Fabien Genet

    Modalités d'indemnisation des dégâts occasionnés sur la vigne par le gel au printemps 2021

    La question est caduque

  8. Question n° 26695 posée par Mme Nassimah Dindar

    Soutien aux exploitants agricoles après le passage du cyclone Batsiraï à la Réunion

    La question est caduque

  9. Question n° 25695 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégrèvement de taxe foncière aux agriculteurs victimes d'une calamité agricole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  10. Question n° 24397 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégrèvement de taxe foncière aux agriculteurs victimes d'une calamité agricole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance