Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 19667 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des retraités de l'artisanat

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 17810 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Retraités du commerce et de l'artisanat

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 17387 posée par M. Philippe Madrelle

    Retraités du commerce et de l'artisanat

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 15994 posée par M. Cédric Perrin

    Préoccupations des retraités de l'artisanat et du commerce

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 15573 posée par M. Bruno Retailleau

    Protection sociale des retraités de l'artisanat et du commerce

    La question est caduque

  6. Question n° 14467 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Accès aux soins des retraités

    La question est caduque

  7. Question n° 13561 posée par M. Jacques Genest

    Gel des pensions des retraités de l'artisanat et du commerce

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  8. Question n° 11831 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes exprimées par les retraités de l'artisanat et du commerce

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  9. Question n° 00813 posée par M. Gérard Bailly

    Retraite des artisans

    La question est caduque