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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 13775 posée par M. Rachel Mazuir
Sécurité des courses cyclistes sur route
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 09623 posée par Mme Catherine Dumas
Politique de prévention des accidents de la vie courante
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
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Question n° 09628 posée par Mme Jacqueline Alquier
Prévention des accidents de la vie courante
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
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Question n° 09518 posée par M. Simon Sutour
Prévention des accidents de la vie courante
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
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Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne
Mise en place de dispositifs anti-défenestration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05227 posée par M. Claude Domeizel
Autorisation de la vente de Red Bull en France
La question est caduque
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Question n° 27160 posée par Mme Patricia Schillinger
Trafic de Subutex en France
La question est caduque