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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 27160 posée par Mme Patricia Schillinger
Trafic de Subutex en France
La question est caduque
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Question n° 01719 posée par M. Jean Besson
Comptabilisation des accidents de la route dus à l'alcool
La question est caduque
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Question n° 02357 posée par M. Yves Krattinger
Modalités de régionalisation du Centre 15 pour la Haute-Saône
La question est caduque
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Question n° 04082 posée par M. Christian Cambon
Avenir de l'Établissement public national de santé de Fresnes à l'horizon 2012
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 05134 posée par M. François Autain
Application du décret n° 2007-454 relatif aux conventions et aux liens unissant les membres de certaines professions de santé aux entreprises
La question est caduque
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Question n° 05227 posée par M. Claude Domeizel
Autorisation de la vente de Red Bull en France
La question est caduque
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Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne
Mise en place de dispositifs anti-défenestration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08357 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Organisation des premiers secours d'urgence
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 09518 posée par M. Simon Sutour
Prévention des accidents de la vie courante
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
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Question n° 09623 posée par Mme Catherine Dumas
Politique de prévention des accidents de la vie courante
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation