Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 26606 posée par M. Dany Wattebled

    Prévention des suicides parmi les forces de l'ordre

    La question est caduque

  2. Question n° 25875 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation des suicides au sein de la police en France

    La question est caduque

  3. Question n° 17361 posée par M. Hervé Maurey

    Protection des forces de l'ordre et des pompiers face au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 17202 posée par M. Roger Karoutchi

    Suicides au sein de la police nationale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 15827 posée par M. François Grosdidier

    Équipement des policiers et gendarmes en masque et condition d'utilisation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 15069 posée par M. Hervé Maurey

    Protection des forces de l'ordre et des pompiers face au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 15136 posée par M. Patrice Joly

    Conditions de sécurité des forces de l'ordre et de secours dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

  8. Question n° 14954 posée par M. Stéphane Piednoir

    Manque d'équipement des forces de police pour faire face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 14964 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Dotations de masques de protection contre le Covid-19

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 13224 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des suicides de policiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur