Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 0759G posée par M. Joshua Hochart

    Infirmiers sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  2. Question n° 0536G posée par Mme Colette Mélot

    Lutte contre le harcèlement scolaire

    Réponse du Première ministre

  3. Question n° 2220G posée par M. Dominique Théophile

    Violence contre les élus et le personnel soignant

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

  4. Question n° 2017G posée par M. Thierry Meignen

    Réponse de l'État à la consommation de crack en région parisienne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 2020G posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Regroupements de consommateurs de cracks dans le nord-est parisien

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 1890G posée par M. Patrick Chaize

    Panne des numéros d'urgence

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 1750G posée par Mme Françoise Dumont

    Numéro d'appel d'urgence unique européen le 112

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

  8. Question n° 1676G posée par M. Éric Kerrouche

    Cyberattaque contre l'hôpital de Dax

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  9. Question n° 1444G posée par M. Jean-Pierre Grand

    Usage des cartouches de protoxyde d'azote

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 1387G posée par Mme Guylène Pantel

    Transport sanitaire en Lozère

    Réponse du Ministère de l'intérieur