Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 28447 posée par M. Christian Klinger

Nuisances sonores des deux roues dépassant les seuils autorisés

La question est caduque

30/06/2022
Question n° 28047 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Sécurisation des vélos-cargos et vélos longtails

La question est caduque

26/05/2022
Question n° 24790 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/10/2021
Question n° 23775 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/07/2021
Question n° 23436 posée par M. Bruno Belin

Sécurité des motocyclistes

La question est caduque

24/06/2021
Question n° 23308 posée par Mme Catherine Dumas

Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/06/2021
Question n° 20967 posée par Mme Catherine Dumas

Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/02/2021
Question n° 19340 posée par M. Michel Savin

Lutte contre les nuisances sonores liées à la circulation de motos tout terrain et de quads en milieu rural

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/12/2020
Question n° 12400 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Vélos vandalisés à Paris

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

26/09/2019
Question n° 11570 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Vélos vandalisés à Paris

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

18/07/2019