Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 27188 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurité sur l'autoroute A31 en surplomb d'un chemin rural

La question est caduque

14/06/2007
Question n° 00130 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurité sur l'autoroute A 31 en surplomb d'un chemin rural

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Question n° 02559 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/11/2007
Question n° 09943 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurisation du péage de Boulay sur l'autoroute A 4

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/08/2009
Question n° 10816 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Visibilité des panneaux de signalisation routière

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/11/2009
Question n° 13156 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurisation du péage de Boulay sur l'autoroute A 4

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/04/2010
Question n° 24276 posée par M. Jean Louis Masson

Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

La question est caduque

08/12/2016
Question n° 25244 posée par M. Jean Louis Masson

Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

La question est caduque

23/02/2017
Question n° 01437 posée par M. Jean Louis Masson

Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

05/10/2017
Question n° 0314S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Aménagement de l'autoroute A8 près de la commune de Biot

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

05/04/2018