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Questions avec et sans réponses

62 questions

1. Question n° 0906S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Sécurité routière en Haute-Vienne

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   19/01/2006
2. Question n° 0946S posée par M. Daniel Reiner

   Localisation du CIGT « Myrabel » dans le sillon lorrain.

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   23/02/2006
3. Question n° 1099S posée par Mme Nicole Bricq

   Immatriculation et réglementation applicable aux quads

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   13/07/2006
4. Question n° 0028S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Sécurité des tracteurs anciens en service

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   13/09/2007
5. Question n° 0488S posée par Mme Françoise Férat

   Avertissement de l'employeur en cas de perte de permis de conduire d'un employé ayant des obligations de conduite

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   19/03/2009
6. Question n° 0527S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Protection des navires français contre la piraterie dans l'océan Indien

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   16/04/2009
7. Question n° 0668S posée par M. Alain Gournac

   Pratiques des aiguilleurs aériens

   La question a été retirée

   22/10/2009
8. Question n° 1214S posée par Mme Catherine Procaccia

   Mesures préventives pour limiter le vol des câbles en cuivre sur l'A4-A86

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   17/02/2011
9. Question n° 1481S posée par M. Roland Ries

   Procès-verbal électronique, décentralisation et dépénalisation du stationnement

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   17/11/2011
10. Question n° 1583S posée par M. Gilbert Roger

    Sécurité routière des jeunes conducteurs

    La question est caduque

    26/01/2012