Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 00214 posée par M. Thomas Dossus

    Interdiction des rassemblements festifs musicaux en Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 24351 posée par M. Jean Louis Masson

    Pouvoirs du maire dans le contrôle de la sécurité d'un site de visite classé monument historique

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol

    Dérogation accordée au Puy du Fou

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 13120 posée par M. Michel Dagbert

    Revente illégale de billets de spectacles sur internet

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 10303 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des festivals

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 08068 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des organisateurs d'événements et de spectacles historiques face aux obligations de sécurité

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 06915 posée par M. Patrick Chaize

    Violence véhiculée par les médias et jeux vidéo

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 05506 posée par M. Alain Dufaut

    Liberté de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 03758 posée par M. Patrick Chaize

    Violence véhiculée par les médias et jeux vidéo

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 25831 posée par M. Vincent Delahaye

    Durée du temps de travail des sapeurs-pompiers salariés de l'opéra

    La question est caduque