Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 03869 posée par M. Jean Louis Masson

Communautés de paroisses

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

17/11/2022
Question n° 02069 posée par M. Jean Louis Masson

Communautés de paroisses

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Question n° 24351 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs du maire dans le contrôle de la sécurité d'un site de visite classé monument historique

Réponse du Ministère de la culture

09/09/2021
Question n° 19072 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence pour la gestion du mobilier d'une église

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/11/2020
Question n° 14479 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence pour la gestion du mobilier d'une église

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/02/2020
Question n° 23553 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation de l'usage des détecteurs de métaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/10/2016
Question n° 22083 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation de l'usage des détecteurs de métaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/06/2016
Question n° 15877 posée par M. Jean Louis Masson

Monument historique menaçant ruine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/04/2015
Question n° 14846 posée par M. Jean Louis Masson

Monument historique menaçant ruine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/02/2015