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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 04380 posée par M. Yves Détraigne

    Festivals en 2024

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 00214 posée par M. Thomas Dossus

    Interdiction des rassemblements festifs musicaux en Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 24351 posée par M. Jean Louis Masson

    Pouvoirs du maire dans le contrôle de la sécurité d'un site de visite classé monument historique

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 20830 posée par M. François Calvet

    Chapelle Saint-Jean le Vieux à Perpignan

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 20093 posée par Mme Corinne Imbert

    Exposition des mineurs aux contenus pornographiques

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol

    Dérogation accordée au Puy du Fou

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 13120 posée par M. Michel Dagbert

    Revente illégale de billets de spectacles sur internet

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 11327 posée par Mme Colette Mélot

    « Deepfakes »

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 10303 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des festivals

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 08068 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des organisateurs d'événements et de spectacles historiques face aux obligations de sécurité

    Réponse du Ministère de la culture