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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 0319S posée par Mme Annick Jacquemet

   Incertitude autour de l'édition 2024 du festival de la Paille à Métabief dans le département du Doubs

   La question a été retirée

   15/12/2022
2. Question n° 04380 posée par M. Yves Détraigne

   Festivals en 2024

   Réponse du Ministère de la culture

   15/12/2022
3. Question n° 0220S posée par M. Cédric Perrin

   Incertitude autour de la tenue du festival des Eurockéennes de Belfort pour l'année 2024

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   20/10/2022
4. Question n° 00214 posée par M. Thomas Dossus

   Interdiction des rassemblements festifs musicaux en Loire-Atlantique

   Réponse du Ministère de la culture

   07/07/2022
5. Question n° 24351 posée par M. Jean Louis Masson

   Pouvoirs du maire dans le contrôle de la sécurité d'un site de visite classé monument historique

   Réponse du Ministère de la culture

   09/09/2021
6. Question n° 20830 posée par M. François Calvet

   Chapelle Saint-Jean le Vieux à Perpignan

   Réponse du Ministère de la culture

   18/02/2021
7. Question n° 20093 posée par Mme Corinne Imbert

   Exposition des mineurs aux contenus pornographiques

   Réponse du Ministère de la culture

   21/01/2021
8. Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol

   Dérogation accordée au Puy du Fou

   Réponse du Ministère de la culture

   27/08/2020
9. Question n° 13120 posée par M. Michel Dagbert

   Revente illégale de billets de spectacles sur internet

   Réponse du Ministère de la culture

   21/11/2019
10. Question n° 11327 posée par Mme Colette Mélot

    « Deepfakes »

    Réponse du Ministère de la culture

    04/07/2019