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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
32 questions
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Question n° 27160 posée par Mme Patricia Schillinger
Trafic de Subutex en France
La question est caduque
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Question n° 01367 posée par M. Marcel Rainaud
Politique d'aide à la construction ou à la rénovation des piscines
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 01719 posée par M. Jean Besson
Comptabilisation des accidents de la route dus à l'alcool
La question est caduque
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Question n° 02357 posée par M. Yves Krattinger
Modalités de régionalisation du Centre 15 pour la Haute-Saône
La question est caduque
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Question n° 02435 posée par M. Bernard Piras
Réforme de la filière aquatique
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 02699 posée par M. Bernard Vera
Projet de réforme de la filière aquatique
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 04082 posée par M. Christian Cambon
Avenir de l'Établissement public national de santé de Fresnes à l'horizon 2012
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 05061 posée par M. Ivan Renar
Plan d'apprentissage de la natation aux enfants à partir de 6 ans
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 05111 posée par Mme Éliane Assassi
Plan national d'apprentissage de la natation dès l'âge de 6 ans et formation des MNS
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 05134 posée par M. François Autain
Application du décret n° 2007-454 relatif aux conventions et aux liens unissant les membres de certaines professions de santé aux entreprises
La question est caduque