Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 22065 posée par Mme Françoise Férat

    Augmentation des internements sous contrainte

    La question est caduque

  2. Question n° 15546 posée par M. Rachel Mazuir

    Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives

    La question est caduque

  3. Question n° 15366 posée par M. Daniel Dubois

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale en 2011

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  4. Question n° 15061 posée par M. Rachel Mazuir

    Nécessité de renforcer la prévention pour lutter contre le développement des accidents domestiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  5. Question n° 15112 posée par M. Adrien Gouteyron

    Lutte contre les accidents de la vie courante, grande cause nationale pour 2011

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  6. Question n° 14288 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Permis d'exploiter les débits de boissons

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  7. Question n° 13775 posée par M. Rachel Mazuir

    Sécurité des courses cyclistes sur route

    Réponse du Ministère des sports

  8. Question n° 0936S posée par M. Claude Domeizel

    Agression sur la voie publique par un malade mental

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

  9. Question n° 13532 posée par Mme Samia Ghali

    Surveillance des piscines et des plages et apprentissage de la natation

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 12550 posée par M. Rachel Mazuir

    Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives

    La question est caduque