Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 17719 posée par M. Daniel Gremillet

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

03/09/2020
Question n° 17324 posée par Mme Sylviane Noël

Manque de maîtres-nageurs sauveteurs et de personnes titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

La question est caduque

16/07/2020
Question n° 14589 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Formation des maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

05/03/2020
Question n° 14019 posée par M. Alain Richard

Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

30/01/2020
Question n° 12476 posée par M. Michel Dagbert

Pénurie de maîtres-nageurs

La question est caduque

03/10/2019
Question n° 12082 posée par M. Daniel Gremillet

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

29/08/2019
Question n° 14543 posée par M. Jacques Mahéas

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports

22/07/2010
Question n° 12105 posée par M. Bernard Piras

Dispositifs de prévention des noyades dans les piscines publiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/02/2010
Question n° 12136 posée par M. Guy Fischer

Noyades en piscines publiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/02/2010
Question n° 12146 posée par M. Yves Détraigne

Prévention des noyades dans les piscines publiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/02/2010