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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 26341 posée par M. Jean Louis Masson

    Jauge limitant l'accès à un équipement sportif

    La question est caduque

  2. Question n° 24607 posée par M. Yves Détraigne

    Violence entre supporters

    La question est caduque

  3. Question n° 24262 posée par M. Bruno Belin

    Noyades

    La question est caduque

  4. Question n° 19246 posée par Mme Martine Filleul

    Violences sexuelles dans le milieu sportif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  5. Question n° 19067 posée par M. Jean Louis Masson

    Classement d'un site d'escalade

    La question est caduque

  6. Question n° 17719 posée par M. Daniel Gremillet

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

    La question est caduque

  7. Question n° 17324 posée par Mme Sylviane Noël

    Manque de maîtres-nageurs sauveteurs et de personnes titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

    La question est caduque

  8. Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin

    Prolifération des pièges « anti-vététistes »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 14589 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Formation des maîtres-nageurs sauveteurs

    La question est caduque

  10. Question n° 14019 posée par M. Alain Richard

    Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs

    La question est caduque