Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0703S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Inquiétude des auto-écoles face au développement de l'activité par des auto-entrepreneurs

    La question a été retirée

  2. Question n° 1282S posée par M. Guillaume Gontard

    Mesures de contrôle et alternatives au nitrate d'ammonium

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 1490S posée par M. Laurent Burgoa

    Problématique des « ruisseaux couverts » de l'ex-bassin houiller cévenol

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 1546S posée par M. Michel Savin

    Mise à jour des consignes de sécurité sur les transformateurs électriques

    La question est caduque

  5. Question n° 1727S posée par M. Jérôme Bascher

    Rôle de l'État dans la gestion des décharges sauvages

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  6. Question n° 2036S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Versement libératoire forfaitaire concernant les animaux errants

    La question est caduque