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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 16723 posée par M. Jean-Pierre Decool
Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers
La question est caduque
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Question n° 14661 posée par Mme Christine Herzog
Difficultés des gardes-pêche à exercer leurs missions
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 14270 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien des ouvrages d'art en Moselle
La question est caduque
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Question n° 13299 posée par M. Jean Louis Masson
Contrôle technique pour les motos
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 13300 posée par M. Jean Louis Masson
Redevance d'assainissement collectif
La question est caduque
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Question n° 12808 posée par M. Jean Louis Masson
Périmètre de sécurité autour des centrales nucléaires et dépenses des collectivités
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 12809 posée par M. Jean Louis Masson
Dépôts sauvages d'ordures
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 12588 posée par M. Jérôme Bascher
Dépôts sauvages de déchets professionnels
La question est caduque
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Question n° 12400 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Vélos vandalisés à Paris
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 12300 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Danger des trottinettes électriques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports