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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 14549 posée par M. Alain Fouché

    Risques pour la sécurité liés à l'usage des engins de déplacement personnel motorisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 12300 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Danger des trottinettes électriques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 11083 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Danger des trottinettes électriques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 08307 posée par Mme Christine Herzog

    Trottinettes électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  5. Question n° 07849 posée par M. Jean Louis Masson

    Trottinettes électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  6. Question n° 07139 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation des trottinettes et autres monocycles électriques

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 07149 posée par Mme Christine Herzog

    Trottinettes électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  8. Question n° 07093 posée par Mme Nathalie Delattre

    Encadrement de l'utilisation des trottinettes électriques et gyropodes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  9. Question n° 06767 posée par M. Jean Louis Masson

    Trottinettes électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  10. Question n° 16929 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Encadrement de la signalisation des chemins

    Réponse du Ministère de l'intérieur