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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 16883 posée par M. Thierry Repentin
Immatriculation des cyclomoteurs
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
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Question n° 19203 posée par M. Thierry Repentin
Structures de capture, transport et accueil des chiens dangereux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 19573 posée par M. Thierry Repentin
Gel du budget de la CNDS
Réponse du Premier ministre
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Question n° 05471 posée par M. Thierry Repentin
Chiens de protection « patous » et activité touristique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 06289 posée par M. Thierry Repentin
Avenir des réseaux de radio en montagne
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 21615 posée par M. Thierry Repentin
Accueil des mineurs en refuges
La question est caduque