Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 20291 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Missions des centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques

   La question est caduque

   10/11/2005
2. Question n° 20535 posée par M. Jacques Baudot

   Transformation de la délégation interministérielle à l'innovation et à l'économie sociale (DIES)

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   24/11/2005
3. Question n° 20572 posée par M. Marcel Vidal

   Objectif de performance pour les associations intermédiaires

   La question a été retirée pour cause de décès.

   24/11/2005
4. Question n° 20919 posée par Mme Christiane Kammermann

   Représentants de la société civile au sein de l'Autorité centrale pour l'adoption

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   22/12/2005
5. Question n° 22731 posée par M. Ivan Renar

   Réforme du dispositif de protection juridique des majeurs

   Réponse du Ministère de la justice

   13/04/2006
6. Question n° 23080 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Politique du Gouvernement en matière de lutte contre les exclusions

   La question est caduque

   11/05/2006
7. Question n° 23588 posée par M. Marcel Vidal

   Bilan de la journée de solidarité

   La question a été retirée pour cause de décès.

   15/06/2006
8. Question n° 23595 posée par Mme Dominique Voynet

   États généraux de la lutte contre l'alcoolisme

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   15/06/2006
9. Question n° 23651 posée par M. Pierre Mauroy

   Réforme de la législation relative à l'accompagnement juridique des majeurs protégés

   La question est caduque

   22/06/2006
10. Question n° 25556 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Inquiétudes chez les ostéopathes

    La question est caduque

    07/12/2006