Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 12357 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Absence de ministre ou de secrétaire d'État chargé des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  2. Question n° 04191 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Absence de ministre ou de secrétaire d'État chargé des anciens combattants

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 02182 posée par M. Pierre Laurent

    Secrétariat d'État chargé spécifiquement des anciens combattants et de la mémoire

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 00984 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Absence d'un interlocuteur chargé des anciens combattants au sein du Gouvernement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 20013 posée par M. Philippe Paul

    Indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  6. Question n° 17587 posée par M. Jacques Mahéas

    Un oublié du dernier remaniement ministériel : le secrétariat d'État aux anciens combattants

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  7. Question n° 16762 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Suppression du secrétariat d'État aux anciens combattants

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  8. Question n° 05366 posée par M. Michel Moreigne

    Politique de la mémoire et reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 04971 posée par M. Gérard Dériot

    Disparition programmée de la DSPRS

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  10. Question n° 04861 posée par M. Bernard Vera

    Mesures de réparation en faveur des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants