Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 01139 posée par M. Jean-François Longeot

Inquiétudes sur la nouvelle formulation du médicament le Lévothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/09/2017
Question n° 01161 posée par M. Jacques Legendre

Impacts sur les patients de la nouvelle composition du Lévothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/09/2017
Question n° 01171 posée par M. Michel Savin

Problématique liée à la nouvelle formule du Lévothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/09/2017
Question n° 10994 posée par M. Jean-Marie Bockel

Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

La question est caduque

20/03/2014
Question n° 08722 posée par M. Georges Patient

Sous-équipement des laboratoires d'analyse de Guyane

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/10/2013
Question n° 07991 posée par M. Jean-Pierre Michel

Réforme de la biologie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/09/2013
Question n° 07375 posée par M. Jean-Marie Bockel

Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

La question est caduque

11/07/2013
Question n° 06164 posée par M. Bernard Fournier

Laboratoires de biologie de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Question n° 06178 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Question n° 01303 posée par M. Pierre Bordier

Obtention de données protégées dans le cadre d'une mission d'intérêt général d'un laboratoire de recherche pharmaceutique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012