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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
42 questions
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Question n° 26900 posée par Mme Fabienne Keller
Couverture maladie des veuves : conséquences de la modification de l'article R. 161-5 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
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Question n° 26828 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Couverture maladie des veuves
La question est caduque
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Question n° 26712 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre l'anorexie
La question est caduque
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Question n° 1218S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Interruption volontaire de grossesse et clause de conscience des personnels médicaux
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 25781 posée par M. Jean-Noël Guérini
Soutien aux associations en charge des personnes handicapées
La question est caduque
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Question n° 25556 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Inquiétudes chez les ostéopathes
La question est caduque
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Question n° 1142S posée par Mme Christiane Kammermann
Publicité et lutte contre l'obésité infantile
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 24771 posée par M. Michel Bécot
Conséquences pour les buralistes d'une interdiction de fumer dans les lieux publics
La question est caduque
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Question n° 24518 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre l'anorexie
La question est caduque
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Question n° 24528 posée par Mme Patricia Schillinger
Interdiction de défiler pour cause de maigreur
La question est caduque