Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

192 questions

  1. Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 10706 posée par M. Michel Savin

    Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  3. Question n° 0790G posée par Mme Laurence Garnier

    Libre pratique du sport par les femmes

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  4. Question n° 0894S posée par M. Jacques Grosperrin

    Remboursement de l'activité physique adaptée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

  5. Question n° 06378 posée par Mme Laurence Rossignol

    Lutte contre le système prostitutionnel et le proxénétisme dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  6. Question n° 05499 posée par M. Jean-Paul Prince

    Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 05258 posée par M. Pierre Charon

    Préoccupation de l'association AFP France handicap sur les conditions d'organisation des jeux Olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  8. Question n° 05331 posée par M. Yves Détraigne

    Sédentarisation des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  9. Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

  10. Question n° 04272 posée par M. Jean-Paul Prince

    Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.