Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 00158 posée par M. Jacques Chaumont

    Licenciement d'un agente de la SNCF séropositif

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 14719 posée par Mme Yolande Boyer

    Marine marchande : politique sociale et sécurité maritime

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 14803 posée par M. Thierry Foucaud

    Bonification de campagne pour les marins de la marine marchande ayant accompli leurs obligations militaires pendant la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 16121 posée par Mme Sandrine Hurel

    Situation des officiers de port issus de la marine marchande

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 16857 posée par M. Alain Journet

    Classement des véhicules de l'Etablissement français du sang comme prioritaires

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  6. Question n° 17005 posée par M. André Lejeune

    Facilités de passage pour les véhicules de l'Etablissement français du sang

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 17029 posée par M. Marcel Vidal

    Conditions de circulation des véhicules de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 17391 posée par M. Ivan Renar

    Statut des véhicules de l'Etablissement français du sang

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  9. Question n° 17458 posée par M. André Dulait

    Gestion des foyers logements

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

  10. Question n° 17569 posée par M. Gilbert Barbier

    Statut des véhicules des établissements français du sang

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer