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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 22396 posée par Mme Danielle Michel

    Avenir de l'hôpital de jour de pyschogériatrie du centre hospitalier de Dax

    La question est caduque

  2. Question n° 20218 posée par M. Rachel Mazuir

    Inadaptation de la prise en charge des personnes très âgées

    La question est caduque

  3. Question n° 15509 posée par M. Rachel Mazuir

    Inadaptation de la prise en charge des personnes très âgées

    La question est caduque

  4. Question n° 12247 posée par M. Laurent Béteille

    Projet de fermeture de lits à l'hôpital Georges Clémenceau de Champcueil

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 09852 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Dépendance et crédit d'impôt

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  6. Question n° 09701 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Dégradation de la situation des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 09732 posée par M. Roland Courteau

    Plan canicule

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

  8. Question n° 09589 posée par M. Robert Navarro

    Aide aux personnes âgées en situation de dépendance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  9. Question n° 09357 posée par M. Jean Louis Masson

    Insuffisance du nombre de lits disponibles en maisons de retraite dans le département de la Moselle

    La question est caduque

  10. Question n° 08262 posée par M. Yves Chastan

    Services "long séjour" des hôpitaux publics

    La question est caduque