Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 20217 posée par M. Rachel Mazuir

Déficience de l'évaluation des nouveaux médicaments

La question est caduque

29/09/2011
Question n° 16549 posée par M. Marcel Rainaud

Prévention des risques cardiovasculaires

La question est caduque

23/12/2010
Question n° 16381 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Efficacité des statines anticholestérol

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/12/2010
Question n° 16106 posée par M. Serge Lagauche

Lutte contre la drépanocytose

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/11/2010
Question n° 15560 posée par M. Rachel Mazuir

Déficience de l'évaluation des nouveaux médicaments

La question est caduque

21/10/2010
Question n° 13122 posée par M. Jean Louis Masson

Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

22/04/2010
Question n° 10509 posée par M. Jean Louis Masson

Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

15/10/2009
Question n° 10423 posée par M. Bernard Piras

Recherche sur les microbicides

La question est caduque

08/10/2009
Question n° 06906 posée par M. Jean Louis Masson

Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

25/12/2008
Question n° 01183 posée par M. Jean Louis Masson

Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

26/07/2007