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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 1165S posée par M. Alain Milon
Souches embryonnaires
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 0084S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Réglementation de la téléphonie mobile relative à la santé
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 0187S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Politique de conservation d'unités de sang placentaire en France
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 0243S posée par M. Alain Vasselle
Risques en matière de santé publique et dangers de la téléphonie mobile et des ondes en général
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
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Question n° 0571S posée par M. Jean-Claude Etienne
Modifications de la législation sur les centres de ressources biologiques
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences
La question a été transformée.
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Question n° 1572S posée par M. Jean-Marc Pastor
Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux
La question est caduque
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Question n° 0031S posée par Mme Françoise Laborde
Conséquences de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
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Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor
Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 0234S posée par M. Christian Cambon
Bilan à mi-parcours du plan contre les accidents vasculaires cérébraux
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation