Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 18119 posée par M. Yves Détraigne

    Syndrome du choc toxique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli

    Application du règlement européen relatif aux substances chimiques

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 23408 posée par M. Hubert Falco

    Utilisation de nitrite de sodium dans les charcuteries

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  4. Question n° 21634 posée par M. Maurice Antiste

    Présence de perturbateurs endocriniens dans des produits de consommation

    La question est caduque

  5. Question n° 0086C posée par Mme Aline Archimbaud

    L'industrie pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 15536 posée par M. Alain Houpert

    Impact des nanoparticules sur notre santé

    La question est caduque

  7. Question n° 20658 posée par M. Michel Sergent

    Additifs dans l'alimentation

    La question est caduque